Statuts, Réglement intérieur et divers

Dernier ajout : 7 mars.

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Mentions légales

Mardi 7 mars 2017, par QuentinJP // Statuts, Réglement intérieur et divers

Conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, cette page reprend les mentions légales et conditions générales d’utilisation du site. Editeur du site : Le présent site est la propriété de l’association « La Trèflerie ». E-mail : contact@treflerie.info Adresse Postale : Maison des Associations, 12 cours Fénelon 24000 Périgueux Directeur de la publication : M. Gilles Forcet Le directeur de la publication du site web (...) Lire la suite »

Règlement intérieur de l’association « La trèflerie »

modifié le 17 octobre 2017

Samedi 29 octobre 2016, par QuentinJP // Statuts, Réglement intérieur et divers

Règlement intérieur de l’association « La trèflerie » 1) Adhésion annuelle :(décidée lors de l’AG constituante) Adhérent simple : à partir de 10€ par an Adhérent prestataire : à partir de 25€ par an Adhérent bienfaiteur : à partir de 50 € par an 2) Prestataire adhérent : Définition :peut être considérée comme prestataire toute personne physique ou morale exerçant une activité professionnelle qui s’engage à respecter les valeurs de la charte, accepte les paiements en Trèfles. Pour les associations, la (...) Lire la suite »

Statuts de la Trèflerie

Samedi 29 octobre 2016, par QuentinJP // Statuts, Réglement intérieur et divers

STATUTS POUR L’ASSOCIATION LA TREFLERIE à Périgueux Article 1 : Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la Loi 1901, et le décret du 16 août 1901 ayant pour titre La Trèflerie Article 2 : Objet de l’association L’association a pour objet de créer gérer et développer sur l’agglomération de Périgueux et ses environs une monnaie complémentaire locale et citoyenne telle que définie dans la loi n° 2014-856 du 31 juillet 2014 relative à (...) Lire la suite »

Collège (Bureau) de l’association « La Trèflerie » au 12.12.17

Jeudi 27 octobre 2016, par QuentinJP // Statuts, Réglement intérieur et divers

Collège (Bureau) de l’association « La Tréflerie » au 12/12/2017 Khalid El Ayadi de nationalité marocaine Agent de Maintenance Gilles Forcet de nationalité française Enseignant Christine de la Tour du Pin de nationalité française Retraitée Guy Oriot de nationalité française Retraité Jean-Paul Quentin de nationalité française Animateur TIC Lire la suite »